Les normes IAS IFRS

Mohamed B.

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Les normes IAS IFRS

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Les normes IAS/IFRS constituent une réforme complète des règles comptables. Elles ont des impacts significatifs sur la plupart des postes du bilan des entreprises, sans distinction d'activité.
Il s'agit là d'un raisonnement à court terme visant à prioriser la communication financière aux investisseurs. Leur impact est important sur la comptabilité puisqu'il s'agit d'une réforme structurante pour les entreprises européennes.
A contrario, Bâle II raisonne à long terme et vise à la stabilité financière à travers le renforcement des règles prudentielles.

Les normes IFRS n'incluent pas de volet prudentiel, le Fédération Bancaire Française (FBF) s'est longuement concertée avec le régulateur national pour mettre en place un retraitement des normes IFRS via un « Filtre prudentiel »

Aujourd'hui, le passage aux normes IFRS en Europe fait office de test. Si l'Union européenne parvient à faire que le référentiel nivelle par le haut la qualité de l'information financière dans le respect des réalités économiques propres à l'Europe, alors ces normes on un avenir.

Sommaire

Partie 1 : Origine des normes IFRS
1. Le rôle de la comptabilité remis en cause
2. Principes et utilisation des normes IAS/IFRS
3. Les bouleversements organisationnels dus aux normes IFRS
Partie 2 : Les instruments financiers
1. Généralités
2. Classification des instruments financiers
3. Valorisation : Notion de juste valeur
4. Comptabilisation
Partie 3 : consolidation
1. Périmètre de consolidation
2. Principes de consolidation
Partie 4 : contrats de location
1. Introduction
2. Classement des contrats de location
3. Comptabilisation
Partie 5 : Les immobilisations
1. Immobilisations corporelles
2. Immobilisations incorporelles
Partie 6 : Les convergences entre les réglementations IFRS et Bâle II
1. Impact sur les fonds propres
2. Provisionnement du risque de crédit
3. La communication financière

Extraits

[...] Les accords de Bâle II poussent les banques à adopter une réelle stratégie de communication. Elles doivent affirmer une stratégie officielle de communication mettant en évidence la consommation de leurs fonds propres, liés à la maîtrise de cette stratégie financière. Le pilier 3 édicte des recommandations sur la publication d'informations relatives à l'adéquation des fonds propres. Il s'agit notamment des informations financières essentielles, telles que la structure et le montant des fonds propres, ou les méthodes comptables de valorisation de l'actif, du passif et des provisions. [...]

[...] Exemple Principe de la méthode du coût d'acquisition La méthode du coût d'acquisition nécessite que l'acquéreur soit identifié. Notons que la norme prévoit le cas où l'acquéreur légal diffère de l'acquéreur au sens comptable du terme. Cette méthode repose sur quatre étapes : Identification de l'acquéreur Détermination du prix à payer par l'acquéreur Allocation de ce coût Comptabilisation Identification de l'acquéreur Il est identifié comme l'entité de départ qui, suite au regroupement d'entreprises, prendra le contrôle de toutes les entités du regroupement. Prenons le cas d'une banque B qui décide d'acquérir une autre banque A. [...]

[...] En revanche, elle subit un test de dépréciation en accord avec IAS 36. Cette dépréciation doit être constatée dans le compte de résultat. De même, une sous valeur ou goodwill négatifs si elle apparaît au moment de l'acquisition doit être constatée dans le compte de résultat. Comptabilisation Les écritures chez B doivent être les suivantes : Partie 4 : contrats de location Introduction La norme IAS 17 portant sur les contrats de location définit deux grandes catégories de contrats de location, selon le degré d'imputation au bailleur ou au preneur de risques et des avantages résultant de la propriété de l'actif loué. [...]

[...] Échange de personnels dirigeants. Fourniture d'informations techniques essentielles 1 Les entités ad hoc Il s'agit là d'un cas particulier. L'absence de lien capitalistique ou le faible pourcentage de détention n'étant plus une condition obligatoire, la consolidation des entités ad hoc devient désormais un problème à prendre en compte. Rappelons qu'une entité ad hoc est une entité créée dans un objectif limité et bien défini. Du fait de cette activité à champ restreint, il est impossible de modifier en cours de vie, la politique de l'entité en question. [...]

[...] Les fonds propres sont également impactés par les normes IAS 16 Immobilisations corporelles ; IAS 38 Immobilisations incorporelles ; IAS 19 Avantages du personnel ; IAS 36 Dépréciation d'actifs et IFRS 2 Paiements en actions et assimilés selon les options comptables prises par les établissements. Provisionnement du risque de crédit Déterminer un niveau de provisions pour un crédit conduit à manipuler des concepts et des données liées au risque. La notion de perte et de défaut sont par exemple essentielles dans le calcul des provisions IFRS comme de la mesure du risque Bâle II. [...]

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