Les opérations de pension

Extraits

[...] Les marchés financiers, malgré l'existence de produits destinés à répondre à ce type particulier de besoins, ne présentent pas une souplesse suffisante pour les satisfaire entièrement. C'est la raison pour laquelle toutes les places financières, confrontées aux mêmes problèmes, organisent à des degrés variables (souvent sous la pression de la créativité des praticiens) diverses techniques dans cette optique. Les cessions temporaires de titres poursuivent pour l'essentiel cet objectif, en permettant selon différents mécanismes aux détenteurs de titres de les céder temporairement, d'obtenir en contrepartie les fonds dont ils ont besoin, avant de récupérer in fine les titres dont ils ne souhaitaient pas séparer définitivement. [...]

[...] Ils sont calculés selon les modalités fixées dans la convention cadre. II- regime comptable des operations de pension Liste des comptes Les opérations de pension sont logées dans les comptes suivants : 13- valeurs reçues en pension, prêts et autres comptes débiteurs. 131- valeurs reçues en pension au jour le jour 1311-valeurs reçues en pension au jour le jour de Bank al-Maghrib 1312-valeurs reçues en pension au jour le jour des établissements de crédit et assimilés. 1318-intérêts courus à recevoir. [...]

[...] La résiliation des pensions. Dispositions générales 1-Définitions : Une pension est l'opération par laquelle une personne morale, un fonds commun de placement, ou un fonds de placements collectifs en titrisation, cède en pleine propriété à une autre personne morale , à un fonds commun de placement ou à un fonds de placements collectifs en titrisation, moyennant un prix convenu, des valeurs , titres ou effets et par laquelle le cédant et le cessionnaire s'engagent respectivement et irrévocablement, le premier à reprendre les valeurs , titres ou effets, le second à les rétrocéder à un prix et à une date convenus. [...]

[...] Titres reçus en pension et prêtes L'opération s'analyse comme un prêt de titres ,elle est comptabilisée suivant les dispositions applicables aux prêts de titres. Le cessionnaire constate une dette de titres. [...]

[...] Opération qui peut se réaliser dans le cadre d'une opération de reverse cash and carry ou de spéculation. Le produit de la vente est enregistré dans un compte autres dettes de titres et réévalué à chaque arrêté comptable par la contrepartie d'un compte de résultat. -18/10 :vente ferme -30/11 :valeurs des titres -31/12 :valeur des titres -18/1 :rachat -18/1 :solde du compte Exemple 4 Les titres reçus en pension livrée sont prêtes. L'opération s'analyse, là encore, comme un prêt de titres classique. [...]