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Le complice et l'auteur principal

Sommaire de l'exposé

I) Le sort de la théorie du délit unique et de ses corollaires sous l'empire du nouveau Code pénal

A. Le maintien du système de la criminalité d'emprunt
B. L'abandon de la pénalité d'emprunt

II) Les palliatifs légaux et jurisprudentiels des inconvénients tenant au système de l'emprunt de criminalité

A. Les atténuations légales à l'emprunt de criminalité
B. Le sort des atténuations à la criminalité d'emprunt élaborées par la jurisprudence sous l'empire de l'ancien code pénal