Historique de la Comptabilité

Extraits du cours

[...] Le CNC est un organe consultatif ayant pour vocation de coordonner les travaux de normalisation comptable et de veiller à l'application et à l'interprétation des normes comptables. Le CCOA assume la coordination et la synthèse des recherches théoriques et méthodiques du conseil national de la comptabilité de chaque état, relatives à la normalisation et à l'application des règles comptables. III. LES SYSTEMES COMPTABLES EN VIGUEUR EN AFRIQUE Le paysage africain est encore très loin de l'harmonisation et encore plus de l'uniformisation. En effet, les ex-colonies ont hérité du système économique et juridique légué par les colonisateurs. [...]

[...] En définitive, il faut retenir qu'il n'existe pas une frontière étanche entre les différents principes ci-dessus et qu'ils interfèrent les uns sur les autres. Il ne peut en être autrement dans la mesure où la comptabilité est une unité. Par exemple, le principe de prudence fait appel au principe de transparence qui lui est lié au principe de spécialisation des exercices. Par ailleurs, contrairement à ce qui est généralement dit, l'image fidèle n'est pas un principe en lui-même, mais la convergence de tous les principes. [...]

[...] Ainsi, le règlement du SYSCOA porte-t-il sur 113 articles comme le droit comptable OHADA. Un cadre conceptuel identique est retenu et la liste des comptes et les états financiers se concordent entre les deux textes. De cette situation, tout serait parfait. Cependant, en analysant les deux textes, on se rend compte de quelques divergences. C'est partant de celles-ci que le SYSCOA a été modifié. Le règlement 07/2001/CM/UEMOA vient modifier le règlement 04/CM/96 du 20 décembre 1996 qui a institué le SYSCOA. [...]

[...] L'importance significative fait appel à la notion de seuil de signification. Elle s'applique, notamment, dans l'élaboration de l'État annexé où la production de certaines informations n'est requise que si elles ont une importance significative par rapport aux données des autres états financiers, sans préjudice des obligations légales. De même, pour l'établissement des comptes consolidés, l'importance significative s'applique dans la définition du périmètre de consolidation lorsque l'intérêt ou l'incidence négligeable de certaines filiales sur les comptes consolidés pourrait amener à les laisser hors du périmètre Le principe de prééminence de la réalité économique sur l'apparence juridique (The Substance Over Form concept) Pour satisfaire à la finalité d'image fidèle du patrimoine, de la situation financière, la priorité est donnée à la réalité économique sur la forme ou l'apparence juridique dans l'établissement des états financiers. [...]

[...] On entend par principes comptables, un certain nombre de règles à respecter au niveau de la comptabilité. Notre droit comptable a énoncé de façon claire et précise un certain nombre de principes généraux de base reconnus par l'IASB. Le SYSCOA retient neuf principes qui sont : 1. Le principe de prudence (the prudence concept) La prudence est l'appréciation raisonnable des faits afin d'éviter le transfert sur l'avenir d'incertitudes présentes susceptibles d'entraîner des pertes futures. Elle conduit à ne jamais comptabiliser les gains potentiels alors que les pertes probables sont systématiquement enregistrées. [...]