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Qu'est-ce que le Code Napoléon ?

Résumé de l'exposé

« Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil ». Cette phrase proclamée par Napoléon Bonaparte lors de sa captivité à Saint Hélène démontre le rôle que ce dernier a joué dans l'élaboration et le perfectionnement de notre actuel Code civil.

Ce véritable monument juridique français est le fruit d'une volonté de codification qui a pour but le regroupement, la simplification et la modernisation des règles de droit existantes, en termes généraux accessibles à tous. Publié en 1804, sous le titre de Code civil des Français, il prend, dès 1807, le titre de Code Napoléon. Pour Bigot de Préameneu, l'un des rédacteurs de ce code, il s'agissait avant tout « d'un hommage rendu par la vérité à celui qui, dans le plan général comme dans ses principales dispositions, y a imprimé les traits impérissables de son génie prévoyant et créateur ». A la Restauration, le Code Napoléon devient Code civil, pour redevenir, sous le Second Empire, Code Napoléon, en 1852. La République ne l'a pas rebaptisé, mais l'expression officielle demeure celle de Code civil. Ce devoir portera plus précisément sur le Code Napoléon en lui-même, c'est-à-dire sur son élaboration, sur son rôle dans le monde juridique ou encore sur ses diverses conséquences, glorieuses ou néfastes. Il ne s'agira pas de traiter de Napoléon et de ses différentes motivations personnelles, mais bien d'aborder ce sujet d'un point de vue strictement juridique, mais aussi d'un point de vue historique en lien avec la longévité exceptionnelle de ce monument du droit français.

Ainsi, l'intérêt de ce sujet est de saisir toute la complexité de ce code, à la fois né de l'idéologie et de la propagande napoléoniennes et donc incontestablement rattaché à Napoléon lui-même, et à la fois né d'un véritable travail déterminé par les projets et les débats de la révolution française et issu de divers mondes du droit, comme le droit coutumier, le droit écrit, le droit royal et le droit révolutionnaire ()

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