CONSIDÉRANT que la Société évolue dans le domaine du développement et de la vente de logiciels et, dispose de droits pour développer, vendre et exploiter un programme informatique à utiliser par [DÉCRIRE] aux fins de [DÉCRIRE] (le "Produit") (..;)
[...] LA SOCIÉTÉ LE CONSULTANT Signature Autorisée Signature Autorisée Nom et Fonction Nom et Fonction Copyright Envision SBS Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d'auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. IL EST ILLÉGAL ET STRICTEMENT DÉFENDU DE DISTRIBUER, PUBLIER, OFFRIR EN VENTE, LICENSER OU SOUS-LICENSER, DONNER OU DIVULGUER CE CONTENU À UNE TIERCE PARTIE ET CE, EN FORMAT DIGITAL, PAPIER OU AUTRE. TOUS LES CONTREVENANTS SERONT POURSUIVIS EN JUSTICE. Copyright Envision SBS Tous droits réservés. [...]
[...] ALL OFFENDERS WILL BE SUED IN A COURT OF LAW. Ce document fait partie de la collection de plus 1,200 documents de Business-in-a-Box. [...]
[...] Le présent contrat se substitue à tout contrat, accord, entente et annexe actuels ou antérieurs auquel il ne fait pas explicitement référence. Aucune partie n'a conclu le présent contrat en se basant sur tout autre contrat, accord, entente, promesse, engagement ou garantie autres que ceux explicitement intégrés, décrits par le présent contrat. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat à la première date inscrite ci-dessus, en pleine conscience de son contenu et de sa signification avec l'intention d'être liées par ses termes. [...]
[...] CONSIDÉRANT que le Consultant est spécialisé dans la production de logiciels dans le secteur de [PRÉCISER]. CONSIDÉRANT que la Société souhaite engager le Consultant et que le Consultant désire accepter cette embauche dans le cadre du développement du produit. DE CE FAIT, ET PAR CONSÉQUENT, les parties désirant être légalement obligées, conviennent de ce qui suit : 1. DE L'EMPLOI La Société s'engage à utiliser les services du Consultant et le Consultant s'engage à accepter cet emploi conformément conditions prévues dans le présent contrat DE LA DURÉE Sous réserve d'une fin prématurée conformément au présent contrat, la durée de l'emploi du Consultant dans le cadre du présent contrat (la "Durée") débutera à la date de signature du présent contrat, prendra fin le [DATE] et sera automatiquement renouvelée chaque année après sauf si une partie notifie l'autre partie par écrit au moins [NOMBRE] jours avant l'expiration du contrat DES OBLIGATIONS Pendant la durée du présent contrat, le Consultant assurera les services de développement, de maintenance, d'assistance et de conseil en relation avec le produit, tels que spécifié à l'Annexe A jointe au présent contrat (les "Services") au moment mutuellement convenu par la Société et le Consultant. [...]
[...] Le Consultant mettra à tout moment à la disposition de la Société les services d'un gestionnaire de projet ("Gestionnaire de projet") pour assurer les tâches directes de gestion relatives à la fourniture des services du Consultant. Dans la mesure du nécessaire, le Consultant devra également fournir les programmeurs et autre personnel du Consultant (tel que défini dans le présent contrat ci-dessus) à la satisfaction de la Société DE LA CONTREPARTIE a. Pour tous les services rendus dans le cadre du présent contrat, la Société paiera des honoraires maximums de [MONTANT] pendant la durée du contrat, lequel montant sera payé chaque semaine sur la base d'un montant de [MONTANT] par heure de travail. [...]
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